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Publication trimestrielle sur la règlementation de l’énergie

Un forum pour discuter et débattre des questions touchant les industries règlementées du secteur de l’énergie.
Energy Regulation Quarterly
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Éditorial

Éditorial

Auteurs : Rowland J. Harrison, c.r. et Gordon E. Kaiser ×

Les enjeux énergétiques jouent constamment un rôle crucial dans le discours public canadien, influencé par l’interaction fluide qui subsiste entre les attentes du public, les développements technologiques, les marchés en évolution, la politique publique et les politiciens. Les articles du […]

juin 2015 – Volume 3, issue 2 2015
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Articles

Le passé, le présent et l’avenir de la conservation de l’énergie en Ontario

Auteur : Peter Love ×

Le présent article résume les principales composantes des activités passées et présentes dans le domaine de la conservation de l’énergie, en usant de ce contexte pour faire ressortir certains des principaux éléments et vecteurs vraisemblables des futures activités. Avant de […]

juin 2015 – Volume 3, issue 2 2015
0 commentaires

Articles

Priorité à la conservation de l’énergie : En théorie et en pratique

Priorité à la conservation de l’énergie : En théorie et en pratique

Auteur : Jack Gibbons ×

En décembre 2013, le gouvernement de la première ministre Kathleen Wynne a adopté une politique intitulée Priorité à la conservation de l’énergie qui touche les domaines de l’électricité et du gaz naturel1. Priorité à la conservation de l’énergie consiste à investir dans […]

juin 2015 – Volume 3, issue 2 2015
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Articles

La réforme de la loi sur les énergies renouvelables en Allemagne

Auteurs : Ralf Thaeter et Silke Goldberg ×

1. Introduction La loi pour la réforme de la Loi sur les énergies renouvelables (la « Loi de réforme » ou « EEG »1) a été approuvée par le Bundestag allemand le 27 juin 2014 et le 11 juillet par le Bundesrat allemand. Elle est […]

juin 2015 – Volume 3, issue 2 2015
0 commentaires

Articles

Évolution des conceptions du rôle du gaz naturel canadien aux États-Unis

Évolution des conceptions du rôle du gaz naturel canadien aux États-Unis

Auteur : André Plourde ×

Introduction L’émergence de la production de gaz de schiste comme composante importante de l’approvisionnement en gaz naturel aux États-Unis a profondément modifié l’environnement opérationnel du secteur du gaz en Amérique du Nord au cours des dix dernières années. Le potentiel […]

juin 2015 – Volume 3, issue 2 2015
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Articles

Améliorer l’infrastructure énergétique de l’Ontario : Réduire le côut des EDL

Améliorer l’infrastructure énergétique de l’Ontario : Réduire le côut des EDL

Auteur : Duncan Melville, CFA ×

En date de décembre 2013, 73 entreprises de distribution locales (EDL) étaient régies par la Commission de l’énergie de l’Ontario (CEO). Tel qu’il est illustré à la figure 1, la taille de ces sociétés de distribution varie grandement, allant d’Hydro […]

juin 2015 – Volume 3, issue 2 2015
0 commentaires

Articles

Quand les entreprises de services publics traitent avec les Freemen-on-the-Land et d’autres groupes invoquant des « arguments commerciaux pseudo-juridiques organisés »

Auteur : Jason K. Yamashita ×

Introduction Les entreprises des services publics sont parfois appelées à traiter avec des personnes qui soutiennent ne pas être assujetties aux lois et règles de droit généralement applicables en société, par exemple l’obligation de payer des impôts ou des factures […]

juin 2015 – Volume 3, issue 2 2015
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Commentaires

Pipelines, l’Office national de l’énergie et la Cour fédéral

Auteur : Nigel Bankes ×

La construction de nouveaux pipelines ou encore l’expansion, le renversement du débit ou le changement de vocation de pipelines existants ont toujours soulevé la controverse au Canada. Ils ont presque toujours mené à des demandes de révision judiciaires ou d’appel. […]

juin 2015 – Volume 3, issue 2 2015
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